Manuel Stratégique pour l'Atténuation du Torchage de Gaz et des Émissions de Méthane au Nigéria

Synthèse Exécutive & Périmètre d'Analyse

Livrables Stratégiques Inclus dans ce Dossier

1. 01

   Chapitre 1 : Contexte Réglementaire et Objectifs Stratégiques

   Ce chapitre analyse les objectifs stratégiques des nouveaux règlements, articulés dans le PIA 2021 et les Régulations 2023, axés sur la réduction des impacts environnementaux du torchage de gaz naturel (Partie I, Sections 1-2).

2. 02

   Chapitre 2 : Droits et Obligations de la Commission

   Explore les droits intégrés de la Commission Nigériane de Régulation Pétrolière (NUPRC) concernant la prise de gaz au point de torchage sans redevance et les obligations de soumettre un plan de monétisation et d'élimination du torchage dans un délai de six mois (Partie II, Section 3).

3. 03

   Chapitre 3 : Processus de Demande et Gestion des Permis

   Détails des conditions et procédures pour l'obtention et la révocation des permis d'accès au gaz torché et à la donnée y associée. Ce chapitre inclut la gestion des exemptions de torchage et les conditions d'urgence (Partie III, Sections 5-14).

4. 04

   Chapitre 4 : Pénalités et Coûts Associés au Torchage de Gaz

   Décrit les barèmes de pénalités financières pour le torchage et la ventilation non autorisés de gaz, ainsi que l'obligation de tenir à jour des registres de production de gaz et de soumettre des rapports annuels (Partie IV, Sections 16-20).

5. 05

   Chapitre 5 : Stratégies pour la Monétisation et la Commercialisation du Gaz

   Analyse les possibilités de monétisation et les critères pour participer au programme de commercialisation du gaz torché, y compris les mesures d'intégration du financement carbone (Partie II, Section 3, Sous-section 11-14).

6. 06

   Chapitre 6 : Supervision, Achèvement de Projet et Démantèlement

   Articule les méthodes de supervision réglementaire de la NUPRC, les exigences pour l'accomplissement des accords de développement échelonnés, et les conditions de planification et de réalisation de l'abandon de sites de torchage (Partie V, Sections 25-28).

7. 07

   Chapitre 7 : Rapports de Données et Transparence Environnementale

   Détaille les obligations de rapportage des données de production et des émissions de méthane et la transparence nécessaire à la conformité, selon les indications de la Commission (Partie IV, Section 21-25).